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Marques déposées par SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL
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SIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIE
SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL

Numéro de dépôt :
1131295
Date de dépôt :
16/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIE

Déposée le 16 avril 1980 par SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL domicilié(e) (société anonyme), SAINT-MARCELLIN (Isére). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS - France.

La marque SIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SIE est expirée depuis le 16 avril 1990.

SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL a également déposé les autres marques suivantes : RHASSUR , SAPAREL , TELESONE


SOCIETE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE SAPAREL - (société anonyme), SAINT-MARCELLIN (Isére). - France


de MORELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Tous appareillages électriques et notamment des disjoncteurs automatiques.